Ressources
NOUS ENTENDONS VOUS AIDER À TROUVER LES RENSEIGNEMENTS ET RESSOURCES DONT VOUS AVEZ BESOIN POUR RÉUSSIR EN AFFAIRES. PARCOUREZ NOS GUIDES INFORMATIFS ET LES RENSEIGNEMENTS INDIQUÉS PAR CATÉGORIE CI-DESSOUS. VOUS NE TROUVEZ PAS CE QUE VOUS CHERCHEZ? COMMUNIQUEZ AVEC NOUS!
GUIDE DE DÉMARRAGE D’UNE PETITE ENTREPRISE | MODÈLE DE PLAN D’AFFAIRES | RÉPERTOIRE DES SUBVENTIONS ET DES PROGRAMMES D’AIDE DESTINÉS AUX PETITES ENTREPRISES* |
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ÉTUDE DU MARCHÉ* | RÉPERTOIRE D’INCORPORATION* | ||
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*disponible seulement en anglais
Parcourez ce guide pour en savoir davantage sur les permis, permis d’exploitation et règlements pouvant s’appliquer à votre entreprise.
LA PLANIFICATION D’ENTREPRISE
Utilisez ce guide pour connaître les éléments essentiels dans un plan d’affaires et les points principaux à indiquer dans chaque section de votre plan.
Modèle financier Excel (disponible en anglais seulement)
Développez votre plan financier au moyen de notre modèle Excel.
Échantillons et modèles de plans d’affaires
Trouvez des échantillons de plan d’affaires, des modèles gratuits, des guides de rédaction et des outils interactifs qui vous aideront à préparer un tel plan professionnel.
Foire aux questions sur la planification d’entreprise
Trouvez réponses aux questions fréquemment posées sur la préparation d’un plan d’affaires.
Six trucs utiles pour gérer une entreprise en démarrage
Voici six points essentiels à considérer pour démarrer une nouvelle entreprise.
LIENS RAPIDES
On trouvera ci-dessous des liens vers les formulaires nécessaires à l’enregistrement d’une entreprise à titre de structure juridique uniquement. Pour obtenir une description du processus de recherche de noms et d’enregistrement ainsi qu’une liste des autres permis et règlements pouvant s’appliquer à votre entreprise, veuillez vous reporter au Guide de démarrage ci-dessus ou communiquez avec nous.
Au moyen d’une carte de crédit, enregistrez votre entreprise sur le portail en ligne de ServiceOntario. Pouvons-nous vous être utiles? Passez à nos bureaux ou visionnez notre vidéo étape par étape.
Constitution en personne morale au provincial
Téléchargez les formulaires nécessaires à la constitution en personne morale au provincial. Aucun service n’est offert en ligne.
Constitution en personne morale au fédéral
Téléchargez les formulaires nécessaires à la constitution en personne morale au fédéral ou suivez le processus en ligne.
Les études de marché constituent un volet important pour toute entreprise et elles ne devraient pas être menées qu’une seule fois. Les entreprises prospères font sans cesse des études pour connaître les tendances du marché afin de conserver un avantage concurrentiel. Que vous en soyez à l’étape de démarrage ou à celle de l’expansion, les renseignements que vous recueillez et analysez jettent les bases de bonnes décisions d’affaires concernant les produits ou services offerts, l’emplacement de l’entreprise, l’établissement des prix et la publicité à l’intention du marché cible.
SERVICES GRATUITS DE DEMANDE D’ÉTUDES DE MARCHÉ
Étude de marché secondaire – Centre régional des affaires
Grâce à nos vastes bases de données, nous offrons un accès gratuit à des données d’études de marché qui vous aident à évaluer la faisabilité de votre idée d’entreprise. Notre agente de recherche travaillera avec vous à déterminer les renseignements qu’il vous faut, notamment des données démographiques locales, une analyse du secteur d’activité et des profils d’entreprise.
Études de marché secondaires — Entreprises Canada Ontario
Tirez parti de services de recherche gratuits qui pourraient favoriser le lancement de votre petite entreprise ou l’expansion d’une entreprise existante.
GUIDES ET OUTILS
Guide pour l’étude de marché et le développement d’un plan de marketing (disponible en anglais seulement)
Utilisez notre guide afin de vous aider à évaluer la faisabilité de votre idée d’entreprise, à cerner les façons de promouvoir vos produits ou services et à développer une stratégie concurrentielle.
Apprenez-en plus au sujet des études de marché : comment elles peuvent améliorer vos décisions sur le plan des affaires et comment mener une campagne d’étude de marché.
Consultez des analyses et des prévisions économiques ainsi que les marchés financiers au Canada, aux États-Unis et les principaux marchés internationaux.
Outil de comparaison des petites et moyennes entreprises
Servez-vous de cet outil pour comparer le rendement de votre entreprise par rapport aux autres de votre secteur d’activité.
DONNÉES ET STATISTIQUES SUR SUDBURY
Guide statistique sur le Grand Sudbury (disponible en anglais seulement)
Parcourez notre guide qui comprend un recensement et des données sur le marché local.
Profils communautaires / faits saillants concernant Sudbury
Consultez des faits saillants intéressants sur le Grand Sudbury afin de mieux comprendre le marché.
Sudbury – Profil du recensement
Ces données vous permettront de mieux comprendre les caractéristiques de la population du Grand Sudbury (ou toute autre ville) et de les comparer à celles d’une autre ville, de l’Ontario ou du Canada.
Grand Sudbury – Profil de la santé
Consultez le profil de la santé de Sudbury, y compris les problèmes de santé, les comportements sanitaires et les décès.
Tableau de bord économique du Grand Sudbury
Consultez les rapports trimestriels sur les activités de développement économique au Grand Sudbury.
Rapports sur le marché du travail local
Consultez les renseignements sur le marché du travail fournis par la Commission de planification en main-d’œuvre de Sudbury et Manitoulin (CPMSM).
Découvrez des activités locales et des endroits où manger, se loger, magasiner et à explorer au Grand Sudbury.
DONNÉES ET STATISTIQUES PROVINCIALES ET FÉDÉRALES
Données sur le travail et l’emploi
Trouvez des statistiques et des analyses sur la main-d’œuvre, les questions d’emploi et le revenu à partir de sources officielles canadiennes et internationales.
Obtenez les plus récents indicateurs économiques. Ces données vous indiquent le rendement de nombreux segments de l’économie canadienne.
Données sur les secteurs de l’industrie
Trouvez des statistiques propres à votre secteur d’activité. Ces renseignements peuvent vous aider à mieux comprendre votre secteur d’activité et à rester à l’affût des dernières tendances qui pourraient avoir des répercussions sur votre entreprise.
Trouvez des statistiques sur le commerce canadien et étranger, ainsi que d’autres données sur le commerce international.
Recherche et statistiques générales
Trouvez les ressources disponibles par l’entremise du centre de services du Réseau Entreprises Canada, de Statistique Canada, des bibliothèques gouvernementales canadiennes ainsi que des Nations Unies.
Obtenez les derniers rapports et les dernières analyses sur le marché de l’habitation ainsi que des connaissances provenant de la Société canadienne d’hypothèques et de logement.
Prenez connaissance de l’information sur le volume moyen de circulation et le nombre d’accidents sur chaque section de route relevant du ministère des Transports de l’Ontario.
SOURCES DE FINANCEMENT
Guide sur le financement (disponible en anglais seulement)
Parcourez notre guide pour trouver les sources de financement auxquelles vous pouvez faire appel pour contribuer au démarrage ou à la croissance de votre entreprise.
Subventions, prêts et financement du gouvernement
Servez-vous de cet outil de recherche pour trouver des sources de financement gouvernementales.
Outil de recherche d’un portail de financement
Servez-vous de cet outil pour prendre connaissance d’au-delà de 4 500 programmes de financement des gouvernements fédéral et provincial ainsi que des municipalités, à l’intention des entreprises, des organismes sans but lucratif, des organismes de bienfaisance et des établissements de recherche.
Subventions salariales à l’intention des employeurs
Découvrez les subventions salariales pour aider à l’embauche d’employés.
ARTICLES ET RESSOURCES
Sachez ce que devrait contenir votre demande d’emprunt, ce que recherche votre banquier, les termes bancaires courants et obtenez des conseils pour accroître vos chances de réussite.
Les 7 péchés capitaux en matière d’emprunt pour votre entreprise
Évitez ces erreurs courantes en matière de financement qui pourraient mettre en péril l’avenir de votre entreprise.
ACHAT
Considérations dans l’achat d’une entreprise
Parcourez les points à considérer pour vous assurer que vous achetez l’entreprise qui vous convient et que vous payez le prix juste.
Conseils de la BDC sur l’achat d’une entreprise
Jetez un coup aux conseils de la Banque de développement du Canada sur l’évaluation et le financement de l’achat d’une entreprise.
Répercussions concernant l’achat d’une entreprise selon l’Agence du revenu du Canada
Découvrez ce qu’il faut savoir lors de l’achat d’une entreprise ainsi que ses répercussions sur les comptes à l’Agence du revenu du Canada et les impôts.
VENTE ET/OU FERMETURE
Fermer ou vendre votre entreprise
Renseignez-vous sur la planification de la relève ainsi que sur la vente et la fermeture d’une entreprise.
Considérations dans la vente de votre entreprise
Examinez les points dont vous devrez peut-être tenir compte lors de la vente de votre entreprise.
Conseils de la BDC sur la vente de votre entreprise
Découvrez comment vendre une entreprise et comment vous y préparer, pour une transition réussie.
Agence du revenu du Canada – répercussions lors de la vente d’une entreprise
Découvrez ce qu’il faut savoir lors de la vente d’une entreprise ainsi que ses répercussions sur les comptes à l’Agence du revenu du Canada et les impôts.
Trouvez la bonne stratégie pour céder ou vendre votre entreprise à quelqu’un d’autre.
Étapes à suivre lors de la fermeture d’une entreprise, notamment soumettre sa dernière déclaration de revenus, acquitter tout impôt impayé, fermer les comptes et financer la planification de la relève.
Renseignez-vous sur les solutions de rechange à la faillite et le processus de mise en faillite si vous devez entreprendre cette démarche.
Calculateurs de ratios financiers de BDC
Les ratios financiers sont un bon moyen d’évaluer le rendement de votre entreprise et de repérer les problèmes s’il y en a. Les ratios permettent de mesurer certains facteurs comme la rentabilité, la solvabilité, l’efficacité et l’endettement de votre entreprise.
Conseils et outils de BDC sur la gestion financière
Concentrez-vous sur la vigueur financière de votre entreprise au moyen de conseils et d’outils vous aidant à contrôler vos finances, à gérer la trésorerie, à réduire les dépenses et à accroître les profits.
Outil de calcul de la trésorerie pour la petite entreprise RBC
Cet outil vous aidera à analyser votre situation actuelle sur le plan des liquidités
Dix façons pour les propriétaires de petite entreprise d’accroître leur littératie financière
Songez à ces conseils pour accroître votre littératie financière et faire passer votre entreprise au prochain niveau.
Établir un budget et des prévisions
Apprenez comment l’établissement d’un budget approprié et la production de bonnes prévisions financières peuvent contribuer à la réussite de votre entreprise.
Tenue de livres et comptabilité
Apprenez comment votre entreprise peut tirer profit d’une tenue de livres appropriée.
Se faire payer par ses clients
Site de conseils vous aidant à gérer les paiements de factures.
TPS/TVH
Guide RC4022 – Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les inscrits
Téléchargez ce guide de l’Agence du revenu du Canada pour des informations de base sur la TPS/TVH.
Information de l’Agence du revenu du Canada sur la TPS/TVH
Apprenez l’essentiel de la TPS/TVH, notamment l’inscription, la facturation, la collecte et la remise.???????
La TPS/TVH et les Indiens
Apprenez de quelle façon la TPS/TVH s’applique aux biens et services achetés ou vendus par les Indiens, les bandes indiennes et les entités mandatées par une bande.???????
La TPS/TVH sur les produits et services vendus à d’autres provinces ou à l’extérieur du Canada (Règles sur le lieu de fourniture)
Apprenez les règles sur le lieu de fourniture pour déterminer si une fourniture est effectuée dans une province et comment la TPS/TVH s’applique à la vente.???????
IMPÔTS SUR LE REVENU
Guide T4002 – Revenus d’entreprise ou de profession libérale (propriétaire unique ou société de personnes)
Apprenez à calculer les revenus et dépenses d’entreprise pour vos déclarations de revenus en tant que propriétaire unique ou société de personnes.???????
Guide T4012 – Guide T2 – Déclaration de revenus des sociétés
Apprenez comment remplir la déclaration de revenus des sociétés T2.???????
Guide T4117 – Guide d’impôt pour la Déclaration de renseignements des organismes sans but lucratif (OSBL)
Apprenez comment remplir la déclaration de renseignements d’un organisme sans but lucratif.
Liste de dépenses d’entreprise
Parcourez la liste des frais professionnels qu’il est possible de déduire.???????
Tenue de registres comptables
Sachez quelles sont les exigences concernant la tenue de dossiers et de documents à l’appui pour votre entreprise.
Guide de démarrage
Parcourez la section du guide sur l’embauche pour consulter une liste d’exigences et de ressources sur l’engagement d’employés.
Guide sur le financement (disponible en anglais seulement)
Parcourez la section du guide sur les programmes d’emploi et de formation pour trouver les sources de financement auxquelles vous pouvez faire appel pour embaucher ou former vos employés.
Options en matière d’emploi
Découvrez la gamme complète de services d’emploi gratuits pour vous aider dans le cadre du processus de recrutement et de formation.
Guide RC4110 – Employé ou travailleur indépendant?
Vous embauchez un employé ou un entrepreneur? Sachez comment déterminer la situation d’emploi d’un travailleur.
Comment fonctionnent les retenues sur la paie
Apprenez les étapes de retenues sur la paie, vos responsabilités en tant qu’employeur, etc.
Calculateur en direct de retenues sur la paie
Calculez les retenues sur la paie fédérales et provinciales.
Retenues d’impôt sur le revenu
Apprenez quelles sont vos responsabilités concernant la retenue d’impôt sur le revenu de vos employés.???????
Régime de pensions du Canada (RPC)
Apprenez à quel moment et de quelle façon déduire les cotisations au Régime de pensions du Canada des gains admissibles d’un employé.???????
Assurance-emploi (AE)
Apprenez à calculer les cotisations à l’assurance-emploi sur la rémunération de l’employé.???????
Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT)
Renseignez-vous sur vos responsabilités en matière de conformité.???????
Santé et sécurité au travail (ministère du Travail)
Consultez ce site pour connaître les règlements sur la santé et la sécurité au travail et obtenir des conseils sur la prévention.???????
Normes d’emploi (ministère du Travail)
Renseignez-vous sur les normes minimales que les employeurs et les employés doivent suivre.???????
Obligations relatives au départ d’un employé
Sachez quelles sont vos obligations juridiques concernant le départ temporaire ou permanent d’un employé de votre entreprise.???????
Conseils et outils de BDC en matière de ressources humaines
Apprenez des conseils en matière de recrutement, de gestion et pour mettre fin à des emplois.???????
MARKETING
Guide sur les études de marché et le développement d’un plan de marketing
Lisez notre guide afin de vous aider à évaluer la faisabilité de votre idée d’entreprise, à cerner les façons de promouvoir vos produits ou services et à développer une stratégie concurrentielle.
Qu’est-ce que le marketing?
Le marketing consiste à déterminer la valeur de votre produit ou service pour ensuite transmettre cette information aux consommateurs.
Règlement relatif au marketing, à la publicité et à la vente
Renseignez-vous sur les règlements, permis et licences clés en matière de marketing, de publicité et de vente.???????
Stratégies de marketing
Passez en revue trois stratégies que vous pouvez utiliser pour attirer l’attention des clients.
La fixation des prix
Renseignez-vous sur trois facteurs à considérer avant de fixer le prix de vente de vos produits ou services.???????
Marketing en ligne
Découvrez des techniques de marketing pour accroître votre présence en ligne.???????
MÉDIAS SOCIAUX
Comment utiliser Facebook pour les affaires
Apprenez à créer une page Facebook pour entreprise ainsi que des pratiques exemplaires.???????
Comment faire interagir votre clientèle sur Facebook
Apprenez à raffermir le lien entre vos clients et votre marque sur Facebook.???????
Comment créer des annonces mémorables sur Facebook
Apprenez de quelle façon fonctionne la publicité sur Facebook et comment créer des annonces mémorables.
Comment utiliser Twitter pour les affaires
Découvrez les tactiques nécessaires à la croissance de votre entreprise sur Twitter.???????
Comment utiliser LinkedIn pour les affaires
Apprenez comment créer un compte d’entreprise sur LinkedIn.???????
Liste ultime de conseils sur LinkedIn
Consultez une liste de conseils sur LinkedIn que vous ne connaissez peut-être pas.???????
Comment utiliser Pinterest pour les affaires
Apprenez comment créer un compte d’affaires Pinterest et découvrez des pratiques exemplaires.???????
La trousse d’outils sur les affaires électroniques contient un guide d’initiation intitulé Comment profiter des affaires électroniques, une série de livrets traitant en profondeur des solutions d’affaires électroniques regroupées sous quatre thèmes.
Guide d’initiation – Comment profiter des affaires électroniques
Guide montrant que le commerce électronique permet de faire des bénéfices sans se lancer dans des activités dispendieuses ou compliquées. Les néophytes du commerce électronique y trouveront des renseignements et des outils pour les aider à démarrer leur entreprise virtuelle.
TROUSSE D’OUTILS: ÉTENDRE LA PORTÉE DE SON ENTREPRISE
Création d’une présence dynamique sur le web
Apprenez à créer des sites plus interactifs en vue de susciter l’intérêt de votre public cible.
Augmentation du trafic sur son site au moyen du référencement
Techniques visant à accroître la consultation de votre site par des clients potentiels qui utilisent des moteurs de recherche.
Les médias sociaux au service des petites entreprises
Apprenez à mettre au point une stratégie en matière de médias sociaux qui s’inscrit dans votre plan de marketing global.
Le blogue au service des petites entreprises
Examinez les possibilités et avantages que présente le blogue ainsi que la marche à suivre pour créer un blogue à succès visant à mettre votre entreprise en valeur.
Intégration des dispositifs mobiles à sa stratégie marketing
Apprenez comment intégrer les dispositifs mobiles à vos stratégies marketing afin de renforcer vos relations avec les consommateurs.
TROUSSE D’OUTILS: AUGMENTER VOS VENTES
Le commerce électronique : Acheter et vendre en ligne
Apprenez des conseils et des stratégies pour attirer, servir et garder vos clients en ligne.
La publicité efficace sur l’internet
Découvrez des techniques pour publiciser votre entreprise sur l’internet.
Apprenez à utiliser l’internet pour vendre vos produits et vos services à des clients situés à l’étranger.
Vente aux enchères électronique et centres commerciaux virtuels
Apprenez de quelles façons les commerces peuvent acheter et vendre en ligne à l’aide d’enchères sur l’internet ou de centres commerciaux virtuels rassemblant plusieurs commerces en ligne.
Gestion des relations avec la clientèle
Un site pour comprendre les principes de base de la gestion des relations avec la clientèle et la façon dont l’internet peut vous aider à les mettre en pratique dans votre entreprise.
TROUSSE D’OUTILS: RÉDUCTION DE VOS COÛTS
Renseignez-vous sur les avantages de l’infonuagique, les préoccupations qu’elle soulève, les types de services offerts et les points à examiner avant de l’adopter.
Passez en revue les avantages et les contraintes associés aux logiciels libres, et parcourez une liste de référence des logiciels gratuits les plus couramment utilisés.
Intégration des applications d’arrière-guichet au commerce électronique
Découvrez comment intégrer des systèmes administratifs existants à des solutions de commerce électronique, par exemple les commandes et la vente en ligne.
TROUSSE D’OUTILS: POUR DES DÉCISIONS ÉCLAIRÉES
Sources de renseignements en ligne sur le commerce électronique
Consultez un aperçu de l’information et des ressources disponibles en ligne relativement au commerce électronique.
Tirer profit des pratiques d’accessibilité en matière de commerce électronique
Apprenez pourquoi le commerce électronique et l’accessibilité se complètent mutuellement, et comment vous pouvez commencer à intégrer l’accessibilité à vos activités en ligne.
Les affaires électroniques et les questions de droit et de protection des renseignements personnels
Renseignements sur le commerce sur l’internet du point de vue juridique, en prenant également en considération la protection des renseignements personnels.
AUTRES RESSOURCES ET SITES SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE
Livre numérique gratuit : Réussir en commerce électronique
Apprenez tout ce dont vous avez besoin pour vous lancer dans le commerce électronique ou améliorer vos ventes en ligne. Apprenez comment préparer votre entreprise, créer votre site web et attirer des clients.
Liste de constructeurs de sites web gratuits
Parcourez la liste de constructeurs de sites web gratuits afin de créer le vôtre.
Analyse des sites web et gestion de rendement
Découvrez comment les logiciels d’analytique web peuvent jeter un éclairage sur les statistiques relatives au trafic sur votre site.
Outils d’analytique web gratuits et peu chers pour votre entreprise
De nombreuses possibilités s’offrent à vous pour suivre le succès de votre entreprise en ligne.
Évaluation gratuite de site web de BDC
Obtenez des commentaires professionnels sur cinq pages au maximum de votre site web.
Déclarer les activités des entreprises sur l’internet à l’Agence du revenu du Canada
Lisez les renseignements fiscaux de l’Agence du revenu du Canada pour faire des affaires en ligne.
Entreprises électroniques et ventes de produits et services à des clients à l’extérieur de l’Ontario
Consultez les règlements sur les impôts et la réglementation de l’exportation de votre région.
Office de la propriété intellectuelle du Canada
L’OPIC est le responsable de l’administration et du traitement de la plupart des demandes de propriété intellectuelle au Canada. Parcourez les ressources du site afin de savoir quel type de propriété intellectuelle s’applique à votre entreprise.
BREVETS
Qu’est-ce qu’un brevet?
Découvrez ce qu’est un brevet, son importance pour les entreprises et les inventeurs, et la façon de le déposer.
Frais – Brevets
Liste des frais associés aux brevets.
Guide des brevets
Parcourez un guide d’introduction aux brevets ainsi que le processus de délivrance des brevets.???????
Tutoriel — Votre demande de brevet
Ce tutoriel vous aidera à préparer une demande de brevet qui respecte les exigences strictes de dépôt.???????
Liste des agents de brevets
Accédez à une liste des agents de brevets inscrits qui acceptent de nouveaux clients.
Base de données sur les brevets canadiens
Avant de commencer à travailler sur une invention, cette base de données permet de chercher plus de deux millions de documents de brevets.???????
Protection globale conférée par un brevet : Autoroute du traitement des demandes de brevet
Accélérez le traitement de votre demande de brevet dans un pays participant après son approbation par l’office de protection de la propriété intellectuelle d’un autre pays.???????
MARQUES DE COMMERCE
Marques de commerce
Découvrez ce que sont des marques de commerce, leur importance pour les entreprises, et la façon de les déposer.???????
Frais – Marques de commerce
Liste des frais associés aux marques de commerce.???????
Guide des marques de commerce
Parcourez un guide d’introduction aux marques de commerce ainsi que le processus d’enregistrement. ???????
Liste des agents de marques de commerce
Consultez une liste des agents de marques de commerce déposées qui acceptent de nouveaux clients.???????
Base de données des marques de commerce canadiennes
Cherchez des marques de commerce dans cette base de données avant de développer votre marque.???????
DROIT D’AUTEUR
Qu’est-ce qu’un droit d’auteur
Prenez connaissance de ce qu’est un droit d’auteur, de vos droits et obligations en vertu de la Loi sur le droit d’auteur du Canada, et sachez comment demander un droit d’auteur.???????
Frais de droit d’auteur
Liste des frais associés aux droits d’auteur.
Guide du droit d’auteur
Parcourez un guide d’introduction aux droits d’auteurs et au processus d’enregistrement.???????
Base de données sur les droits d’auteur canadiens
Dans cette base de données, cherchez tous les droits d’auteur canadiens enregistrés en date du 1er octobre 1991.???????
Licences permettant de jouer de la musique protégée par le droit d’auteur dans votre établissement
Obtenez une licence de la SOCAN afin de pouvoir jouer, de façon légale et éthique, les chansons que vos clients aiment entendre, tout en appuyant les créateurs musicaux. ???????
DESSINS INDUSTRIELS
Qu’est-ce qu’un dessin industriel
Découvrez ce qu’est un dessin industriel, la raison pour laquelle il est important pour les entreprises et la façon de l’enregistrer.???????
Frais de dessins industriels
Liste des frais associés aux dessins industriels.???????
Guide des dessins industriels
Parcourez un guide d’introduction aux dessins industriels et au processus d’enregistrement.???????
Canadian Industrial Designs Database
Cette base de données permet de chercher des dessins industriels déposés.???????
Agence des services frontaliers du Canada
L’ASFC est l’organisme fédéral d’application de la loi qui est responsable de l’application de la loi aux frontières, de l’application de la loi en matière d’immigration et de la prestation des services douaniers. Parcourez des ressources, des guides, des listes de contrôle et des outils de référence sur l’importation et l’exportation.
Compte de programme d’importations-exportations (Agence du revenu du Canada)
Si vous importez des produits commerciaux ou exportez des produits commerciaux dans d’autres pays, vous devez vous ouvrir un compte avec l’Agence du revenu du Canada.???????
Programmes de formation sur le commerce international
Examinez des occasions d’apprentissage qui vous aideront à approfondir vos connaissances des divers aspects de l’importation et de l’exportation.???????
IMPORTATION
Guide, étape par étape, sur l’importation de marchandises commerciales au Canada
Ce guide a été conçu par l’Agence des services frontaliers du Canada pour donner une vue d’ensemble du processus d’importation commerciale aux entreprises qui importent des marchandises au Canada.???????
Liste de contrôle visant l’importation des marchandises commerciales au Canada
Cette liste, à utiliser conjointement avec le Guide, étape par étape, indique ce qu’il faut faire avant d’importer des marchandises au Canada.???????
Règlements en matière d’importation
L’importation est un processus réglementé. Sachez quelles sont les règles et les étapes afin de se conformer à la réglementation. ???????
Simplifier le commerce
Voyez si certains de ces programmes peuvent favoriser vos échanges internationaux. Quelques-uns d’entre eux peuvent vous être utiles en ce qui a trait aux exigences de sécurité frontalière et accélérer votre passage, ou celui de vos marchandises, aux frontières. D’autres programmes peuvent contribuer à éliminer les tarifs douaniers ou à réduire le montant des droits à acquitter.???????
Trouver des fournisseurs à l’étranger
Découvrez les ressources pouvant vous aider à éviter certains risques et à trouver des fournisseurs internationaux.???????
EXPORTATION
Êtes-vous prêt à exporter?
L’exportation peut être une activité enrichissante, mais il ne faut pas l’entreprendre à l’aveuglette. Voyez si vous êtes prêt à exporter et apprenez les notions élémentaires du processus d’exportation avant de faire des affaires à l’étranger.???????
Guide, étape par étape, sur l’exportation de marchandises commerciales du Canada
Ce guide a été conçu par l’Agence des services frontaliers du Canada pour donner une vue d’ensemble du processus d’exportation commerciale aux entreprises qui exportent des marchandises du Canada.???????
Liste de contrôle visant l’exportation de marchandises commerciales du Canada
Cette liste, à utiliser conjointement avec le Guide, étape par étape, indique ce qu’il faut faire avant d’exporter des marchandises du Canada.???????
Réglementation concernant l’exportation
Il existe de nombreux débouchés pour les entreprises canadiennes qui souhaitent percer les marchés étrangers, mais il faut connaître les lois et règlements applicables au commerce international.
Exportation : marketing, ventes et logistique
Renseignez-vous sur les stratégies de marketing, la vente dans un autre pays et la logistique entourant la livraison de produits ou la prestation de services à l’étranger.???????
Financement pour l’exportation
Renseignez-vous sur les nombreux programmes de financement pouvant aider votre entreprise d’exportation.???????
Exportation et développement Canada
Nous offrons des produits et services, notamment des assurances, du financement pour les entreprises canadiennes et leurs clients étrangers, des solutions de cautionnement et des renseignements relatifs aux occasions sur les marchés internationaux.???????
Démarrage d’une entreprise d’approches complémentaires et parallèles en santé en Ontario
Ce guide présente des renseignements généraux pour les entrepreneurs potentiels souhaitant démarrer une entreprise utilisant des approches parallèles et complémentaires dans le domaine des soins de santé.
Démarrage d’un gîte touristique en Ontario
Ce guide présente des renseignements généraux pour les entrepreneurs potentiels souhaitant démarrer un gîte touristique.???????
Démarrage d’un cabinet-conseil en Ontario
Ce guide sur le démarrage d’un cabinet-conseil en Ontario vise à renseigner sur les licences, permis ou exigences d’enregistrement potentiels pour y mettre sur pied une telle entreprise.???????
Démarrage d’une entreprise dans la construction en Ontario
Ce guide présente des renseignements généraux pour les entrepreneurs potentiels souhaitant démarrer une entreprise de construction en Ontario. On y trouve aussi des liens web utiles.???????
Démarrage d’un restaurant ou d’un service de traiteur en Ontario
Ce guide présente des renseignements généraux pour les entrepreneurs potentiels souhaitant démarrer un restaurant ou un service de traiteur.???????
Démarrage d’une garderie en Ontario
Ce guide présente des renseignements généraux pour les entrepreneurs potentiels souhaitant démarrer une garderie en Ontario.???????
Démarrage d’une entreprise dans le secteur des animaux d’agrément en Ontario
Ce guide présente des renseignements généraux pour les entrepreneurs potentiels souhaitant démarrer une entreprise dans le secteur des animaux d’agrément en Ontario.
Démarrage d’un établissement de soins pour personnes âgées en Ontario
Ce guide vise à vous aider à vous y retrouver dans les programmes fédéraux et provinciaux, les services et règlements applicables à l’ouverture d’un foyer de soins personnels pour les personnes âgées de l’Ontario.???????
Démarrage d’un salon de beauté et de bien-être en Ontario
Ce guide pratique fournit des renseignements sur les licences, les permis et les exigences d’enregistrement pour ouvrir un spa ou un salon de beauté en Ontario.
Démarrage d’une entreprise spécialisée dans la technologie ou l’innovation en Ontario
Que vous vous intéressiez aux nouvelles technologies, à la création de nouveaux produits ou à la recherche et au développement, ce guide vous aidera à savoir ce qu’il faut pour démarrer votre entreprise.
ORGANISMES À BUT NON LUCRATIF
Guide pour les organismes à but non lucratif (disponible en anglais seulement)
Lisez notre guide afin d’obtenir des renseignements généraux sur les organismes à but non lucratif.
Guide à l’intention des fondateurs de personnes morales sans but lucratif (constitution en personne morale au provincial)
Découvrez des renseignements généraux sur la nature d’une personne morale et des lignes directrices sur la constitution en personne morale d’un tel organisme.
Création d’une organisation à but non lucratif au fédéral
Lisez nos lignes directrices sur la constitution en personne morale d’une société sans but lucratif au fédéral.???????
Organismes sans but lucratif non constitués en personne morale ou organismes informels
Découvrez certains des avantages et des inconvénients liés au fait de demeurer une entité informelle.???????
Gestion d’un organisme sans but lucratif
Renseignez-vous sur la gouvernance efficace, la mobilisation des bénévoles, la gestion des finances, la reddition de comptes, etc.???????
Formulaires et publications de l’Agence du revenu du Canada
Téléchargez des guides, des brochures et des formulaires concernant les impôts et les organismes sans but lucratif.
Organisme de bienfaisance enregistré ou organisme sans but lucratif
Apprenez la différence entre ces deux entités pour les besoins de la Loi de l’impôt sur le revenu et de la Loi sur la taxe d’accise.???????
ORGANISMES DE BIENFAISANCE
Présentation d’une demande d’enregistrement
Apprenez si l’enregistrement convient à votre organisme et comment présenter une demande.
Exploitation d’un organisme de bienfaisance enregistré
Parcourez les ressources sur la gestion et le fonctionnement d’un organisme sans but lucratif.???????
Dons et reçus
Ce que vous devez savoir pour délivrer un reçu, conséquences de la délivrance incorrecte de reçu, déterminer la juste valeur marchande, reçu pour une partie de la valeur, exemples de reçus.???????
Listes de contrôle pour les organismes de bienfaisance
Listes de contrôle, notamment les activités, les registres comptables, les reçus, les exigences en matière de dépenses et le statut juridique.???????
ENTREPRISES SOCIALES
Qu’est-ce qu’une entreprise sociale?
Sachez ce que sont les entreprises sociales et si ce statut vous convient.???????
Guide sur les entreprises sociales canadiennes
Ce guide s’adresse à vous si votre organisme est à but non lucratif et que vous songez à créer ou que vous développez déjà une nouvelle entreprise, ou si vous étendez ou officialisez vos programmes générateurs de profits.???????